Condition générales d'utilisation

Conditions générales de vente

 

 

VUE GÉNÉRALE

 

Ce site Web est opéré par des ARTHEMISCLOTHING. Partout dans le site, les termes "nous", "nous" et "notre" pour se référer à ARTHEMISCLOTHING. ARTHEMISCLOTHING vous offrent ce site Web, y compris toutes les informations, des outils et des services disponibles de ce site, l'utilisateur, conditionné à votre acceptation de tous les termes, des conditions, les politiques et remarquent exposé ici.

 

En visitant notre site et / ou nous achetant quelque chose, vous vous engagez dans notre "Service" et consentez à être liés par les conditions générales suivantes ("des Mandats de service", "des Termes"), y compris ces conditions générales supplémentaires et politiques référencées en ceci et-ou disponible par le lien hypertexte. Ces  conditions générales de vente s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris sans restriction les utilisateurs qui sont des navigateurs, des vendeurs, des clients, des marchands et / ou les collaborateurs de contenu.

 

S'il vous plaît, lire ces conditions générales de vente attentivement avant l’utilisation de notre site Web. En ayant accès ou en utilisant n'importe quelle partie du site, vous consentez à être liés par ces conditions générales de vente. Si vous n'êtes pas d'accord avec toutes les conditions générales de cet accord, donc vous ne pouvez pas avoir accès au site Web ou utiliser n'importe quels services. Si on considère ces conditions générales de vente une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces conditions générales de vente.

 

N'importe quelles nouvelles caractéristiques ou outils qui sont ajoutés au magasin actuel seront aussi soumis aux conditions générales de vente. Vous pouvez passer en revue la version la plus actuelle des Mandats de service à tout moment à cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, changer ou remplacer n'importe quelle partie de ces Mandats de service en affichant des mises à jour et-ou change à notre site Web. C'est votre responsabilité de vérifier cette page périodiquement pour des changements.

 

Le Vendeur est éditeur de produits et de services d’ ARTHEMISCLOTHING exclusivement à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de ses sites Internet (http://arthemisclothing.ca). La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur les sites susmentionnés.

 

ARTICLE 1 : Objet et dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, effectuées au travers des sites Internet de la Société qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l'adresse suivante : arthemisclothing.ca. La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place un lien dans le menu. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

 

ARTICLE 2 : Prix

Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en dollars américain et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits. Le client peut choisir la conversion de son choix parmi USD, CAD et EUR. Dans le prix sera compris les frais de conversion au passage à la caisse. Ils sont également indiqués en dollars canadien toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d'expédition. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l'acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l'acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.

 

ARTICLE 2: Prix des produits

ARTHEMISCLOTHING se réserve la possibilité de changer les prix à tout moment des produits achetés sur abonnements ou non par le consommateur sans avis. Le prix dans certaine conversion peut aussi changé selon ce même taux puisque le prix de base est en USD.

 

ARTICLE 3 : Conclusion du contrat en ligne

Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque Produit offert par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques : Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ; Choix du Produit, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse...) ; Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs. Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits. Livraison des produits. Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Il recevra un exemplaire .pdf des présentes conditions générales de vente. Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

L'acheteur peut changer sa commande (adresse,produit,ect) ou l'annuler jusqu'au moment de l'envoi des produits. Ensuite, plus aucune modification n'est possible. Si l'acheteur souhaite annuler sa commande, il devrat retourner les articles, à ses frais, pour obtenir un remboursement complet.

 

ARTICLE 4 : Produits et services

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur les sites Internet de la société. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française et anglaise. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande.

 

ARTICLE 5 : Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix.

 

ARTICLE 6 : Modalités de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai indiqué. Ce délai prend en compte le délai de préparation de la commande. Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps ceux-ci peuvent avoir des délais de livraison différents acheminés selon les modalités suivantes afin d’envoyer la commande le plus rapidement possible. En cas de retard d’expédition d’une commande, nous offrons un rabais de 10$ pour la prochaine commande afin de compenser le retard si le client souhaite bénefier de cette offre. Les temps de livraison sont affichés sur toutes les pages de nos produits ainsi que sur la page de suivi de commande. Ceci ne s’applique pas dans le temps des fêtes où la livraison peut prendre 30 jours. Le Vendeur met à disposition plusieurs point de contact  indiqué dans l’email de confirmation de commande afin d'assurer le suivi de la commande ainsi que sur la page de suivi de commande sur le site. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client pend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserves sur le produit livré. Les produits sont expédiés directement de notre entrepot en Chine. Lorsque la produit est marqué comme livré selon le numéro de suivi, le Vendeur n'a aucune responsabilité si le Client affirme ne pas avoir reçu le produit.

 

ARTICLE 7 : Disponibilité et présentation

Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à 10  jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement.

 

ARTICLE 8 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement. Les cartes émises par des banques domiciliées hors du Canada doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa).Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport . Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

 

ARTICLE 9 : Garanties

Conformément à la loi, le Vendeur assume deux garanties : de conformité et relative aux vices cachés des produits. Le Vendeur rembourse l'acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée.

 

ARTICLE 10 : Réclamations

Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société au moyen des coordonnées sur la page de contact.

 

 ARTICLE 11 : Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

 

ARTICLE 12 : Force majeure

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

 

ARTICLE 13 : nullité et modification du contrat

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

 

ARTICLE 14 : Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par la Société et de ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de contacter le responsable du traitement (la Société) par lettre RAR.

En commandant sur arthemisclothing vous acceptez que nous transmettions vos informations personnelles, c'est-à-dire votre nom et adresse à notre fournisseur en chine qui s’occupe d’expédier les produits. Cependant, vos informations de payment ne sont pas transmis à notre entrepot et sont criptés par Paypal ou Shopify.

 

ARTICLE 15 : Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit canadien.

 

ARTICLE 16: Provenance des produits

 

Nos vêtements sont produits et dessinés en Chine. Cette décision est dûe au fait que de cette façon, nous pouvons vous proposer de très bons prix tout en conservant une très bonne qualité. Nous apposons une étiquette de marque sur nos produits après que nos employés en Chine ont confirmés de la qualité de la commande. Aucun produit n'est fait à la main.

En acceptant nos conditions, vous acceptez la provenance de nos produits. En aucun cas il ne sera toléré que le Client tente de faire une mauvaise réputation au Vendeur à cause de la provenance des produits.

 

ARTICLE 17: Politique de remboursement

 

ARTHEMISCLOTHING ne fait aucun remboursement sauf dans certains cas que le Vendeur juge exeptionnels.

 

Les échanges sont simples et faciles, s’il vous plaît veuillez lire notre politique d’échange juste ici.

Notre politique dure 35 jours à partir du moment de l’achat.

Si 35 jours se sont écoulés depuis votre achat malheureusement nous ne pouvons pas vous offrir d’échange. Le produit doit également être dans son état d'origine. Il n'y a aucun remboursement pour un produit qui est brisé lors de son utilisation par le client. Les produits sont habituellement reçu en moyenne après 15 jours.

Dans de rares cas où le produit n'est pas reçu après 35 jours, veillez contacter ARTHEMISCLOTHING via la page de contact afin d'obtenir une plus longue garantie.

 

Pour être éligible de faire un échange votre item doit être inutilisé et dans la même condition que lorsque vous l’avez reçu.

 

Si vous voulez demander un échange de produit, veillez écrire un courriel à info@arthemisclothing.ca afin de confirmer votre achat avec votre numéro de suivi et de nous donner le motif de l’échange.

 

ARTHEMISCLOTHING se réserve le droit de refuser des échanges dans certains cas où le motif n'est pas justifiable.

 

Vous êtes responsable de payer les frais d’envoi jusqu’à notre bureau chef. Vos frais d’envoi postal ne sont pas remboursables. Quand nous allons recevoir votre item, nous allons vous offrir un crédit de sa valeur afin que vous puissiez obtenir une autre taille plus adéquoite.

 

Pour un échange de grandeur, ARTHEMISCLOTHING offre un crédit du montant du produit à la réception du colis de retour par le Client. Le Client peut ainsi acheter la bonne grandeur avec le coupon du crédit au moment du passage à la caisse.